Déposée le 4 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) DESIGN AND REUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « IP-ML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESIGN AND REUSE domicilié(e) 5, place Robert Schuman, 38025 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 959 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN AND REUSE - France.
La marque IP-ML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESIGN AND REUSE Société Anonyme - 5, place Robert Schuman, 38025 GRENOBLE - France - SIREN 413959008
DESIGN AND REUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
- appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical. Appareils d'enseignement et de composants électroniques virtuels. - appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données numériques. - appareils pour le traitement informatique. - logiciels et programmes enregistrés d'ordinateurs, interface informatiques. - logiciel permettant l'encapsulation et la description de composants électroniques virtuels - produits de l'imprimerie, notamment livres, journaux, revues manuelles d'utilisation de logiciels. - matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exclusion des appareils. - télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques ou téléphoniques. - services de messagerie électronique par réseaux informatiques ou téléphoniques. - services de transmission de message, d'image ou de données numériques assistés par ordinateur ou par informatique. - formation, notamment d'utilisateur de logiciels, édition de livres, de revues ou de manuels d'utilisation de logiciels - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - recherche scientifique et industrielle, notamment en matière d'informatique ou d'électronique. - programmation pour ordinateur, travaux d'ingénieurs, notamment en matière d'informatique ou d'électronique. - location de temps d'accès à un centre serveur de base de donnée notamment en matière d'informatique ou d'électronique. - élaboration, conception, mise à jour, location et maintenance de logiciels et d'ordinateurs. - conseils et consultations techniques en matière d'informatique et de microélectronique, notamment en matière de composants électroniques virtuels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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